Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Sunset Café
M. Janot Michel
Mme Janot Marie-Christine

Numéro de dépôt :
3990687
Date de dépôt :
17/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
17/03/2023
Sunset Café de Janot Michel

Présentation de la marque Sunset Café

Déposée le 17 mars 2013 par monsieur Janot Michel et madame Janot Marie-Christine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Sunset Café » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-14 du 5 avril 2013.

Les déposants sont monsieur Janot Michel domicilié(e) 248 Avenue des Charpentiers - 40150 - SOORTS HOSSEGOR - France et madame Janot Marie-Christine domicilié(e) 248 Avenue des Charpentiers - 40150 - SOORTS HOSSEGOR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Janot Michel domicilié(e) 248 Avenue des Charpentiers - 40150 - SOORTS HOSSEGOR - France.

La marque Sunset Café a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3990687.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sunset Café est expirée depuis le 17 mars 2023.

Janot Michel a également déposé les autres marques suivantes : SUNSET STORE , RIDER COMPANY


M. Janot Michel - 248 Avenue des Charpentiers - 40150 - SOORTS HOSSEGOR - France

Mme Janot Marie-Christine - 248 Avenue des Charpentiers - 40150 - SOORTS HOSSEGOR - France


M. Janot Michel - 248 Avenue des Charpentiers - 40150 - SOORTS HOSSEGOR - France


Publication - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Enregistrement avec modification - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.